Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Vœu de l’Exécutif sur les financements nécessaires au projet de couverture de la Porte de Montreuil. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 329]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation des structures métalliques et de modernisation de la couverture du Hall de la Pinède situé dans le Parc floral de Paris, au Bois de Vincennes, à Paris (12ème).- Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 327]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, situé 15, rue Boinod et 2729, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 446-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de Monsieur DANJOU Philippe, dont la voiture a été endommagée suite à un dégât des eaux à la crèche 4, rue Marie Laurencin, (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DFPE 405]

Construction par la société anonyme d’HLM “Logis Transports” de 9 logements PLS, 12 logements PLUS et 2 logements PLAI situés 37, avenue Arnold Netter (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Logis Transports” des conventions relatives aux modalités de participations financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 444-2°]

Fixation du classement hiérarchique du corps des infirmières et infirmiers d’administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DRH 109-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) une convention triennale d’objectifs 2008-2010. - Attribution d’une subvention exceptionnelle à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SGRI 75]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de maçonnerie et de plomberie destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 127]

Vente à la SEMAVIP de lots de copropriété dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DU 239-2°]

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 133]

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et L’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 211]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS situé 25, rue Bourgon (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 297-2°]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale l’aliénation de parties communes de l’immeuble en copropriété sis 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 207-1°]

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris portant sur les dispositions réglementaires applicables aux terrains situés 22, rue Basfroi et 14 à 20, impasse Truillot (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DU 251]

Approbation de la convention entre la Ville de Paris et l’Etat, Ministère de l’Ecologie, du Développement, et de l’Aménagement durables - Direction Régionale de l’Equipement d’Ile-de-France, pour le règlement des prestations d’exploitation routière effectuées par la Ville de Paris en annexe aux travaux de couverture de l’autoroute A3 à Romainville.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 140]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 33 logements PLS situé 71-75, rue de l’Amiral Mouchez (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 442-2°]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société CARI, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école maternelle 2, rue Vauvenargues (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 328]

Approbation de la modification du PLU portant sur les dispositions réglementaires applicables aux terrains situés 24, 24 A rue des Fossés Saint-Jacques et 14, rue Pierre et Marie Curie (5e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DU 249]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba située 1, rue Balzac (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 208]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 26 logements PLA-I et 1 logement PLS dans 11 immeubles en copropriété situés à Paris dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements. - Garanties d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 340-2°]