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Decembre 2007

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Déliberation

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MA 34 - Attribution d’une subvention de 3.000 euros chacune à deux associations pour la promotion du Carnaval Tropical de Paris de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de reprendre les sept ateliers d’artistes réservés à la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques au sein du bâtiment des Magasins Généraux 41, quai de la Loire (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder une contribution non financière au titre de l’occupation triennale de six des sept ateliers par l’association “Light Cone”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 638]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs” 12 rue Antoine Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cession à la Ville de Paris des droits d’auteur d’un agent municipal relative à un mobilier urbain d’accroche pour vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 251]

Vœu relatif à la piétonisation d’un tronçon de la rue du Moulin de la Vierge, dans le 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 364]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment Hébrard à l’école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 333]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec FREHA un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 367-1°]

Subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique” situé 44-46, rue François Miron (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 714]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu de parole “La Caragole” situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DFPE 379]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de la Ville de Paris (OPAC) et l’association “Entr’aide” une convention pour la mise à la disposition de cette association d’une parcelle de terrain d’une superficie de 350 m², située dans le groupe d’immeubles “Les Périchaux”, 135, boulevard Lefebvre à Paris 15ème en vue de l’animation d’un jardin partagé dans le respect de la charte “Main Verte”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DEVE 177]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal du programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 6 passage de Melun (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 362-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDEE 304]

Mise en place de la commission communaled’accessibilité (CCA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 214]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Superarte - 13, rue Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 716]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Tout Court” dont le siège social est situé 30, avenue Marceau (8e), afin de promouvoir la sixième édition du festival “Paris Tout Court” au cinéma l’Arlequin du 10 au 18 mars 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 195]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I situé 36, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 436-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de réservation pour 22 chambres dans la résidence hôtelière à vocation sociale située 206210, rue de Paris à Montreuil (93) avec la SA Le Richemont. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DRH 97]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Hyacinthe”, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois Paris (19ème), pour l’organisation du festival “Octopus” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 505]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 47-49, rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 398]

DF 281 - Cession par adjudication d’un appartement (lot n°13) dans l’immeuble 3 quai Malaquais (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DU -]