Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2007

> Conseil municipal (842)

> Conseil général (130)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Edison” situé 24-28 rue Edison (13ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 458-2°]

Approbation du plan de prévention des déchets de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPE 122]

Approbation de l’évolution budgétaire de l’opération de restructuration du Forum des Images et de création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles (1er) à la suite de la défaillance d’une entreprise de travaux. - Autorisation à la SEMPARISEINE de signer les nouveaux marchés de travaux correspondant aux lots du marché résilié. - Autorisation à la SEMPARISEINE de signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 176]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer la décision de résiliation de la convention de mandat relative à la réhabilitation et la mise en conformité de la caserne Masséna 3, rue Darmesteter à Paris 13ème, notifiée le 6 juillet 2001 à l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 130]

Réalisation par la SA d’HLM “Logis Transports” d’un programme de construction de 72 logements familiaux PLUS, 18 logements familiaux PLA-I, et 41 logements familiaux PLS, situés 80, boulevard Jourdan (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA d’HLM “Logis Transports” des conventions relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 366-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 446-3°]

DVD 256-1° - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société VINCI PARK CGSt une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2008 de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDEE 329]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire Ivry Levassor 51-53, rue de la Porte d’Ivry et 3, rue Emile Levassor (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 338]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel et 31-35, rue des Orteaux (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 351-2°]

Attribution d’une subvention à l’Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (ASFAD) pour ses actions spécifiques d’accès aux droits qui favorisent l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPVI 107]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de 100 logements en PLS situé 71-75, rue de l’Amiral Mouchez (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 368-2°]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte de Vanves - Plaisance - Raymond Losserand” (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPVI 225]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention définissant les modalités techniques et financières des travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement, nécessaires au prolongement de la ligne de métro n° 12, à réaliser dans le 18ème arrondissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPE 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5, rue Dejean (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 410]

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DJS 494]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association Société des amis du musée de la vie romantique située 16, rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 365]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 07/25-059, relatif aux travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 326-1°]

DJS 548 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à Convention triennale avec l’association “Les Enfants de la Goutte d’Or” (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPVI 215]

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 10 logements PLUS et un local commercial situé 36-36 bis rue du Château des Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 353-1°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne”, Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 653]