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Decembre 2007

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2007, DLH 435 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation par la transformation de chambres en logements, de 39 logements PLUS répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e, 17e et 19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

MA 35 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “KETIME ASSOCIATION” pour la réalisation du projet “BLACK CONCEPT DEFINITION”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 CAB -]

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Motus, sise 62, avenue de Flandre (75019 Paris), pour la réalisation d’un système de projection du son mobile en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 458]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 374-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Aéroparis, une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le Parc André Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DF 75]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 04 61 038 de dessins de plans de sous-sols, l’avenant n°1 au marché 05 61 258 de constitution de la banque de données des plans de réseaux et l’avenant n°1 au marché 06 61 169 de mise à jour du plan de voirie de surface et du référentiel du stationnement substituant la société EGIS AMENAGEMENT SA à la société BETURE INFRASTRUCTURE. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 165]

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DEVE 202]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 692]

Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8, rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23, rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société une convention relative à la garantie d’emprunt et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 371]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’établissement public du 104 CENT QUATRE ou par son mandataire d’une demande de permis de construire dans le cadre des travaux d’aménagement intérieur du 104 CENT QUATRE dans le bâtiment municipal sis 104-108 rue d’Aubervilliers (19e) en vue de la création d’un espace dédié à la petite enfance. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 628]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un local avec la société Logis Transport. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDATC 216]

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris, et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les trois marchés issus de cette consultation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DFPE 407]

Vœu relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 363]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 125 logements du groupe “Botha”, situé 10-12, rue Botha (20e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 455-2°]

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPVI 214]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour la réalisation d’une auberge de jeunesse au sein de la ZAC Pajol (18e). M. Jean-Bernard BROS, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DJS 320]

Approbation des modalités de passation d’un marché d’assistance juridique à maîtrise d’ouvrage en vue de la démolition partielle puis de la reconstruction du stade Jean Bouin, avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques - 20 à 40, avenue du général Sarrail (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 376-2°]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris de dossiers de demandes de permis de construire ou de déclarations de travaux pour la réalisation de dispositifs de clôtures, de gardes corps et d’abri sur les réservoirs d’eau potable et non potable parisiens. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPE 151]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’un foyer pour personnes handicapées de 14 logements PLUS situés 171, rue Vercingétorix (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 336-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 36, rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 443]