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Decembre 2007

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2007, DF - DRH 28 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DF 21 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement du Département de Paris pour 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DRH 39 G - Modifications de certaines dispositions statutaires applicables aux corps d’assistants socioéducatifs, manipulateurs d’électroradiologie médicale et personnel de rééducation du Département de Paris. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DPA 75 G - Approbation du principe d’indemnisation de la Société EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE dans le cadre des travaux d’extension et de restauration du groupe scolaire composé du collège Dolto 354, rue des Pyrénées et de l’école élémentaire 104, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction correspondant. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DASES 555 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Région FNARS Ile-de-France”, dont le siège social est situé 14, villa d’Este (13e), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de l’association pour le projet de “coordinations précarité sur les 10e, 13e et 18e arrondissements” à 75.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Adoption de comptes-rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DLH 338 - Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la vente de l’immeuble situé 26, rue Brézin, dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la situation politique en Russie : pour la signature de la Charte européenne des droits de la personne dans la ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dénomination d’une rue de Paris : “rue Pierre-Gilles de Gennes”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 413 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139 rue des Poissonniers (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DRH 96 - Modification de l’allocation prévoyance santé. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’utilisation systématique des techniques les plus performantes en matière d’efficacité thermique des bâtiments. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’intégration des objectifs du Plan Climat dans les chartes de développement durable des bailleurs, S.E.M. et partenaires de la Ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, SG 214 - Mise en place de la commission communale d’accessibilité (CCA). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 187 - Réalisation par la SEM “PariSeine” des programmes de construction de 31 logements sociaux comportant : 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 633 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007