Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Vœu en hommage à la Famille TRUGNAN. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 345]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 R. 41]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25