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Decembre 2007

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2007, DDEE 329 - DVD 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Vinci Park CGSt une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2008 de place de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la préservation de l’environnement du bois de Vincennes en période de Foire du Trône. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurisation du stade Max Roussié. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 698 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de Gestion de la Gaîté Lyrique SAS (S.G.G.L.) une convention de délégation de service public pour l’exploitation de la Gaîté Lyrique, 3, rue Papin (3e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF 68-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 684 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions, au titre de 2008, à divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DASES 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la bagagerie des Halles mise en oeuvre par l’association “Mains Libres” au 101, rue Rambuteau (1er). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres d’un groupement de commandes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 10, rue Mathis (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 12-14 rue du Dessous des Berges (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 228 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 3, passage de la Brie (19e) et de construction de 10 logements PLS et 2 logements PLUS situé 7 à 15, passage de la Brie (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF 68-3° - Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au soutien à apporter à une exposition sur les réfugiés climatiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 285 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DVD 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, un avenant n° 1 au marché signé avec l’entreprise SOMUPI et, d’autre part, des conventions conformes à la convention-cadre dans le cadre de l’implantation de stations Vélib’ dans les communes de banlieue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 47-49 rue Raymond Losserand (14e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DPE 148 - DF 86 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007