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Decembre 2007

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Résultats de votre recherche

2007, DLH 335 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de création de 10 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 17, rue de Sévigné (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DDEE 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention publique d’aménagement et de développement économique “Vital’Quartier” mise en oeuvre par la SEMAEST. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH - DAC 382 - Réalisation par la RIVP d’un programme de 25 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 47 ateliers logements d’artistes et un espace d’exposition situé 15-15 bis, rue Hégésippe Moreau (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DU 252 - Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris dans le secteur Macdonald/Eole Evangile (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” pour que la Ville soit signataire de l’appel instituer un moratoire sur les agro-carburants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, PP 125 - Indemnité compensant les jours de repos travaillés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 656 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa” 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Montant : 13.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, adopté par le Conseil du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 294 - Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artistes et des locaux commerciaux situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 451 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 141, rue de Charonne (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DDEE 299 - Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DVD 233 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place Charles Michels (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la Place Charles-Michels (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DU 268 - Avenant n° 1 à la convention financière pluriannuelle de rénovation de la ZUS “Goutte d’Or” (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DRH 71 - Modifications des dispositions statutaires applicables aux corps des techniciens de laboratoire, assistants spécialisés d’enseignement artistique, bibliothécaires adjoints spécialisés et techniciens supérieurs de la Commune de Paris. 2007, DRH 99 - Modification de délibérations fixant les statuts particuliers applicables à certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. 2007, DRH 105 - Fixation du statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2007, DRH 106 - Fixation des compétences, de la composition et des règles de fonctionnement des commissions consultatives paritaires à l’égard des agents non titulaires de la Commune et du Département de Paris. 2007, DRH 107 - Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la réfection de la prison de la Santé. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF 91 - Transfert du permis de démolir de la SA “Boulogne Restauration”, titulaire du droit à l’occupation de la propriété domaniale dénommée “L’Orée du Bois”, à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DPE 140 - DF 82 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’état de saleté des rue du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la piétonisation d’un tronçon de la rue du Moulin de la Vierge, dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007