Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Decembre 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (1014)
> Conseil général (159)
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (972)
> Débat (201)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
2007, DLH 400 - Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2006.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DPVI 128 - Subventions à 4 associations : Maison de la Sagesse (13e), Fédération des MJC Ile-de-France (17e), Promenades Urbaines (19e) et Groupement des Jeunes Créateurs (20e) menant des actions au titre de la politique de la ville. - Montant total : 15.000 euros.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DVD 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer et de délivrer la carte de stationnement de surface “Sésame soins à domicile” destinée aux professionnels de santé concernés intervenant sur Paris. Vœu déposé par le groupe M.R.C.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DLH 379 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 14 logements PLS situés 79, rue Vaneau (7e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
Ouverture de la séance.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DVD 214 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place de la priorité du tramway T3 aux carrefours à feux, dans le cadre de son extension entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). 2007, DVD 228 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre de l’extension du tramway T3 entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). 2007, DVD 229 - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de contrôle technique et d’Expert ou organisme qualifié agréé (EOQA) en deux lots dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension du T3 jusqu’à la Porte d’Asnières et la Place de la Nation. Vœu déposé par l’Exécutif.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DPA 376 - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et du marché d’assistance juridique à maîtrise d’ouvrage, en vue de la démolition partielle puis de la reconstruction du stade Jean Bouin, avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du général Sarrail (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes d’autorisation d’urbanisme pour la réalisation de l’opération susvisée.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, SG 184 - Subvention à l’association “Centre de documentation, d’éducation Contre les Manipulations Mentales - CCMM “ pour son action de lutte contre les dérives sectaires. - Montant : 5.000 euros.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DLH 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 60 rue Hermel (18e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DVD 215 - Approbation des modalités de lancement d’une consultation sur appel d’offres pour la maintenance des équipements et des installations de sécurité de la couverture du boulevard périphérique du secteur de la porte de Vanves (14e et 15e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DDEE 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité de Promotion de la Fête Foraine Française” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation et de la promotion des éditions 2006 et 2007 de la “Fête des Tuileries”. - Montant : 60.000 euros.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP) une convention relative aux modalités de financement des projets de recherche.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts”, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Un et L’Autre”.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DASCO 169 - Désaffectation de l’usage scolaire de la parcelle située 15, rue Boileau (16e) et du pavillon dit “Maison Blanche”.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, Discussions budgétaires Commune, Ville et Département (suite).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DLH 383 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 65 logements PLS situé ZAC “Paris Rive Gauche” lot M9C (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DDEE 302 - Attribution de l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e) “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e) “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière Epinettes” (17e) et signature avec la SEMAEST du traité de concession, et délégation du droit de préemption urbain simple et renforcé à la SEMAEST à l’intérieur des périmètres d’intervention de ladite opération. - Montant : 4.804.225 euros.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, DF 69 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à une aide à l’accès des seniors à la culture. Vœu déposé par l’Exécutif.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut