Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2007

> Conseil municipal (1014)

> Conseil général (159)

> Déliberation (972)

> Débat (201)

Résultats de votre recherche

2007, PP 132 - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du budget spécial de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 453 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 3, rue Guillaume Bertrand (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Félicitations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DVD 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations complémentaires au marché de maîtrise d’oeuvre (lot n° 4) relatif au projet d’extension du tramway T3 en vertu de l’article 35-II-5 du Code des marchés publics en vue de la construction d’un atelier-garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). 2007, DVD 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services complémentaire au marché de coordination générale relatif au projet d’extension du tramway T3 en vertu de l’article 35-II-5 du Code des marchés publics en vue de la construction de l’atelier-garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 412 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 100 boulevard de la Chapelle (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, PP 122 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DASCO 172 - Municipalisation des activités de l’Association pour le Cours Municipal d’Adultes de la Ville de Paris (ACMA) : fixation des tarifs des cours municipaux d’adultes et intégration des personnels de l’ACMA à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’une opération “Paris Vélo”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF - DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. Vœu déposé par le groupe M.R.C. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la suppression de la surtaxe appliquée aux billets de RER pour les liaisons avec les gares de Roissy. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 724 - Attribution à l’association “La Générale Nord-Est” d’une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 14, avenue Parmentier (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention d’objectifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 150.000 euros au théâtre de la Bastille pour l’année 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DJS 337 - DEVE 83 - Approbation du principe de l’opération d’aménagement des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil, Bois de Boulogne (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer quatre marchés sur appels d’offres ouverts pour la mission de maîtrise d’oeuvre, les prestations intellectuelles d’ordonnancement pilotage et coordination, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et de contrôle technique et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire afférentes à cette opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux par les commissions d’attribution aux policiers exerçant dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, avenue de Clichy (17e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF 68 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour le maintien du couloir de circulation en site propre du Mobilien 60 dans la rue Ordener. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007