Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2007

> Conseil municipal (1014)

> Conseil général (159)

> Déliberation (972)

> Débat (201)

Résultats de votre recherche

2007, DLH 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office public d’aménagement et de construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 33 boulevard Garibaldi (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DDEE 287 - Subvention à l’association des commerçants Félix Faure-Convention (15e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de “Paris Illumine Paris”. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” portant sur l’enquête publique sur le CDG Express. Voeu déposé par le groupe UMP relatif à l’avis du Conseil de Paris sur le projet CDG Express. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à un moratoire sur le Wifi à la bibliothèque Faidherbe. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue de la Folie Méricourt (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DALIAT 51 - DF 81 - Budget primitif pour 2008 du Service technique des transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DPA 323 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité de la terrasse du vestiaire et de la salle des sports du gymnase 103107, rue de la Croix Nivert (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement des terrains dits de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Eugène Guillevic (1907-1997). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à des arrestations de travailleurs sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DU 270 - Attribution de la dénomination “esplanade Pierre Vidal-Naquet” à une voie située dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DU 276 - Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicables à Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la cohérence des règlements locaux de publicité de part et d’autre du boulevard périphérique. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’information sur le RLP. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF 68-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 370 - Acquisition-conventionnement par la société “Sageco” de 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situés 8 rue Désiré Ruggieri (18e). Garantie d’emprunt. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DJS 545 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat avec le Comité d’Organisation des Jeux de la XXIXe Olympiade à Beijing (BOCOG) pour l’organisation du Relais de la Flamme Olympique à Paris le 7 avril 2008. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature du contrat entre la Ville de Paris et le Comité d’Organisation des Jeux de la XXIXe Olympiade à Pékin. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DU 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SEM 92 définissant le calendrier et les modalités de réalisation de la cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’Issy-les-Moulineaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DPE 122 - Approbation du plan de prévention des déchets de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’ouverture des marchés alimentaires les lundis 24 et 31 décembre 2007 dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DDEE 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif avec la SEMAEST sur l’ensemble immobilier communal situé 37 bis rue de Montreuil (11e) dit “Cour de l’Industrie”. Autorisation à la SEMAEST de déposer un permis de construire et toutes demandes d’autorisations nécessaires pour la réalisation de travaux de réhabilitation des locaux d’activités économiques composant cet immeuble. - Attribution d’une subvention d’investissement destinée au financement des travaux. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour un emprunt à contracter par la SEMAEST. - Montant : 9,8 millions d’euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007