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Decembre 2008

Conseil Général

Débat

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2008, DF 14-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 580 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Emmaüs" (1er), relative au renforcement des maraudes dans le nord-est de Paris. - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Aurore" (15e), pour la mise en place de maraudes dans le sud-ouest. - Montant total : 343.060 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DF 15 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DALIAT 36 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DU 1 G - Déclassement du domaine public d'une emprise bâtie, 15, rue Boileau (16e). - Vente du domaine privé du Département de Paris. - Cession d'un pavillon libre, 15, rue Boileau (16e). Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 382 G - Signature d'une convention avec l'association "Charonne" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative à l'évaluation du matériel de réduction des risques pour usagers de crack. - Montant : 26.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes M.R.C., communiste et "Les Verts" relatif à l'Association pour l'Emploi, l'information et la Solidarité des chômeurs. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DF 25 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2009. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DRH 23 G - Modification de l'allocation prévoyance santé. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 163 G - Signature de trente et un marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l'accompagnement d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI) en vue de leur insertion socio-professionnelle. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les élus du groupe U.M.P.P.A. au Maire de Paris relatif au lancement d'une campagne parisienne de sensibilisation du grand public à la défibrillation automatique et à l'installation de défibrillateurs dans tous les lieux recevant du public dépendant de la Maire de Paris : mairies d'arrondissement, écoles, stades, gymnase, musées… Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DF-DRH 23 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2009. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Annexe n° 1 - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2009 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DF 26 G - Création d'une taxe foncière départementale sur les propriétés bâties en 2009. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DF 14 G - Budget primitif du Département d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2009. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. - Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 226 G - DF 22 G - Budget primitif des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance au titre de l'exercice 2009. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008