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Decembre 2008

Conseil Général

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2008, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DLH 2 G - DASES 585 G - Réalisation par l'AFTAM d'un centre d'hébergement de stabilisation de 30 places situé 103, rue de l'Ouest (14e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 522 G - Signature de deux conventions avec les associations "France Terre d'Asile" (18e) et "Emmaüs" (1er) pour le financement à titre expérimental, d'un lieu d'accueil de jour et d'orientation dans le 10e arrondissement en direction des personnes migrantes et exilées et, d'un dispositif temporaire d'accueil et d'hébergement. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 561 G - Fixation pour l'année 2009 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste relatif au manque de moyens de la psychiatrie parisienne. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DASES 458 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" (LICRA) (1er) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'information, de prévention et de lutte contre le racisme. Montant : 46.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DF 14-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2009. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2009 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, DDEE 76 G - Signature d'une convention avec l'agence de développement "Paris Développement" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2009. Montant : 2.925.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

2008, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2008

G - Subvention à l’association “CONTACT” pour ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Montant 7.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 530]

G - Octroi d’une garantie d’emprunt à contracter par l’association “Delta 7” (18e) pour la création d’un accueil de jour de 25 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées (17e) et signature de la convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie ainsi que le contrat d’affectation hypothécaire de premier rang pris au profit du Département de Paris sur le bien immobilier de l’association. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 579]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations de distribution d’eau de l’ensemble immobilier Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 36]

G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DF 14-1°]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Les Restaurants du Cœur Les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2007/2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 456]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “AIDES” pour son projet d’accompagnement à l’autonomie des jeunes hommes en errance et/ou en situation de prostitution. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 564]