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Decembre 2008

Conseil Général

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G - DDEE 80 G - Approbation d’une convention relative à gestion du Fonds Social Européen “Compétitivité Régionale et Emploi” entre le Département de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 SG 6]

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention du 28 novembre 2006 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES” (10e) fixant le montant de la participation du Département pour ses actions d’insertion sociale. Signature d’une convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 435]

G - Attribution d’une subvention à l’Association franco-chinoise Pierre Ducerf pour son action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle de personnes d’origine asiatique, notamment chinoise, en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 420]

G - Signature avec la “Fondation des Caisses d’Epargne pour la Solidarité” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) sis 10, rue Erard (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 166]

G - Attribution d’une subvention à l’”Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)” pour son action de formation linguistique extensive à visée socialisante. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 546]

G - Approbation du dispositif de conventions de réservation de places habilitées à l’aide sociale en EHPAD. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 325]

G - Prise à bail, par le Département de Paris de locaux situés 16, rue de la Justice (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DU 6]

G - Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2009 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DRH 25]

G - Signature de conventions avec 10 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs Attribution de subventions d’équipement correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DJS 5]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DF 15]

G - DF 24 G-1° - Transfert à la SGIM de la convention conclue le 3 octobre 2006 entre le Département de Paris et la SEM “PariSeine” pour la réalisation d’un CHU 4, rue Frémicourt (15e) et son annexe, 124, rue de Lourmel (15e). - Autorisation de transfert corrélatif des subventions et des garanties d’emprunt accordées par le Département de Paris pour le financement dudit programme. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 4]

G - Signature d’une convention avec l’association “Sauvegarde de l’Adolescence” (10e) pour la gestion de son service d’accueil d’urgence (en prévention) des adolescents. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 569]

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien, d’articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DALIAT 36]

G - Signature de conventions avec l’association ADDEL pour les permanences “emploi” dans les Mairies des 3e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 34]

G - Vœu relatif à l’hébergement d’urgence. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 V. 12]

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Cœur des Haltes” (12ème), lui attribuant une subvention de 76.225 euros au titre de 2008 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” et situé 77, rue du Château des Rentiers (13ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 284]

G - DF 24 G-2° - Résiliation anticipée de la convention du 22 octobre 2002 liant le Département de Paris, la Ville de Paris et la SGIM pour la réalisation et la gestion de 5 immeubles à usage principal d’habitation. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 4]

G - Subvention à l’Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d’Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A. 19) (X05139) (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 566]

G - Signature d’une convention avec diverses associations pour l’attribution de subventions pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 65]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’association “Paris Pionnières”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 74]