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Decembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’Ecole Normale Supérieure pour l’organisation de la conférence “Quelle éthique face au changement climatique ?”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DASCO 195]

Subvention de fonctionnement à l’association “Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier” (6e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DJS 439]

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 55 places au 9, rue de la Pépinière (8ème) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 372]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et de construction de 3 logements PLUS, à réaliser 28, rue de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 290-2°]

Approbation du budget primitif des états spéciaux d’arrondissement pour 2009. M. Bernard GAUGILLÈRE et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DF 60]

SG 10 - Subvention à l’association “Nouveaux Droits de l’Homme” (2e) pour ses actions sociales menées au profit de personnes démunies à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 41]

DF 94-2° - Résiliation anticipée des conventions immobilières liant la Ville de Paris et la SGIM pour la réalisation et la gestion d’immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 1e, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et à Villejuif (94).- Modifications de la situation foncière des biens immobiliers concernés par les conventions résiliées.- Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à titre de participation au financement de certains de ces programmes. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 361]

Vente en l’état futur d’achèvement à l’Etat de locaux administratifs situés 19, rue Malte Brun (20e) dévolus au théâtre de la Colline. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 191-1°]

Subvention à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 609]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS et complémentaire PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 49 rue de l’Ourcq et 3 rue de l’Oise (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 326-2°]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation et de mise en conformité des installations électriques et de sécurité de l’immeuble Cabanis situé au, 3, rue de Cabanis (14e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 PP 112]

Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2009 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DRH 83]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS, à réaliser 5, passage de Flandre (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 282-2°]

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale de Paris CFE-CGC pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 239-5°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 36 logements PLA-I et 36 logements PLUS, à réaliser 209-213, rue La Fayette (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 224-2°]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical pour tous les dimanches de l’année 2009, pour les salariés de la “SAS Eurovia Beton” domiciliée 6, avenue du 14 juillet, 91412 Dourdan cedex, pour des interventions sur la voie sur berges “Georges Pompidou” à Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 240]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère” en vue du financement d’un programme d’acquisition - comportant 4 logements PLUS, 2 logements PLAI et un local d’activités à réaliser 53, rue des Acacias (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 336-2°]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des transformateurs haute tension dans des équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 305]

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée “Enfance et Découvertes” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 58]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation, comportant 9 logements PLA-I, 17 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d’activités, situé 224-226 rue de Charenton (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 228-1°]