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Decembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 102-5°]

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’établissements d’accueil de la Petite enfance (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 338]

DJS 333 - Subvention à l’association “Compagnie Résonances” (18e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 573]

Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 352]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes situés dans les 18e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 182-3°]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’une résidence étudiante comportant 31 logements PLS située 52, rue des Cascades (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 328-1°]

Subvention à l’association “L’Interloque” 7, rue de Trétaigne (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DDATC 170]

Subvention à l’association “Pierre Ducerf” pour action de lutte contre les violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 SG 152]

Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 347]

Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, de réparation et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 310]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie de Quartiers TELA 13 secteur Nationale - 13ème. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPVI 93]

Réalisation par la “SAGECO” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” et de résidentialisation AQS de 314 logements sociaux PLS situés 8890, boulevard Ney (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 123-1°]

DF 91 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DEVE 165]

Subvention à l’association “Ensemble Alternance” (4e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 171]

Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DF 59]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération Départementale de Paris” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DJS 420]

Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations (article L. 637-7 du C.C.H.). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 201]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 102-7°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS-CD à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 19 logements PLUS-CD, situé 8-10 rue Ernestine et 11-13 rue Emile Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 330-2°]

Réalisation par l’association “Les Restaurants du Cœur” d’un programme de réhabilitation PALULOS d’une résidence sociale de 31 logements, située 37, rue Hermel (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 173-1°]