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Decembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “AXIMO” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un EHPAD de 71 logements PLS situé 49, rue Blanche (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 383-2°]

Vœu relatif à la présence des rats dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 V. 288]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 102-3°]

Lancement d’une procédure de marché public en vue de désigner un opérateur chargé de promouvoir et d’animer une Opération d’amélioration thermique du bâtiment (OPATB) concernant 330 immeubles collectifs d’habitation privés dotés d’un chauffage collectif construits entre 1940 et 1981 dans le 13e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 370]

Subvention à l’association “Collectif de Pratiques et de Réflexions “Ruptures”” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 SG 9]

Subvention à l’Association départementale des amis et parents de personnes handicapées mentales, ADAPEI de Loire Atlantique (44100). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 626]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 12, rue Caillié et 7, rue d’Aubervilliers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 253-3°]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Cécile Sorel 7, quai Voltaire (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 430]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par le “Logement Francilien” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situé 6, rue Charles Bertheau (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 137-3°]

Vœu relatif au financement des transports collectifs à Paris et en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 V. 270]

Réalisation par “LOGIKIA” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d’activités situé 123, boulevard de l’Hôpital (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 346-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures dans la crèche collective 30 rue Christine de Pisan (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 264]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 1 logement PLA-I et un local d’activités situé 21, avenue de Clichy (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 263-1°]

Réalisation par “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS, 6 logements PLS et des locaux d’activité situé 9, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 339-1°]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 8 logements PLUS situé 13, square Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 240-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32, rue de la Charbonnière (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 337-2°]

Réalisation par “Espacil” d’un programme de construction, comportant 82 logements étudiants PLS situé rue Brillat Savarin ZAC de la Gare de Rungis (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 340-1°]

Subvention à l’association “Parcours d’Exil” pour la réalisation d’un colloque sur l’accès aux soins des victimes d’atteintes aux Droits de l’Homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 SG 181]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 PP 113]

Signature de l’avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire par le PUC de dépendances du domaine public, situées sur le stade Sébastien Charléty (13è). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DJS 461]