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Decembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 49 rue de l’Ourcq et 3 rue de l’Oise (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 326-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 111-113 rue Legendre (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 231-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP, en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLS dans 2 immeubles en copropriété du 20e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 398-3°]

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 77 logements étudiants PLUS situé ZAC Paris Rive Gauche, lot M9D3 (13e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 129-1°]

Réalisation par le “Logement Francilien” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 27 logements PLS situé 3, rue Jean Dunand (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 137-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial d’un programme comportant 10 logements PLUS et 3 logements PLA-I à réaliser 36, rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 223-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et Energie performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I, à réaliser 216, rue Saint Maur (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 252-2°]

Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32, rue de la Charbonnière (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 337-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par Espacil en vue du financement d’un programme de construction comportant 82 logements étudiants PLS à réaliser rue Brillat Savarin dans la ZAC de la Gare Rungis (13e). M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 340-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par “Logikia” en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d’activités situé 123, boulevard de l’Hôpital (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 346-4°]

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2009 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DRH 82]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 315-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SA d’HLM “Batigère” en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisitionréhabilitation comportant 7 logements PLUS et 3 logements PLAI à réaliser 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 335-3°]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 3 logements PLS situé 72A rue du Château d’Eau (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 389-1°]

DJS 331 - Subvention à l’association les Ateliers du Chaudron (11e), pour l’organisation d’ateliers de pratique artistique en 2008. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 452]

Subvention à l’association “La Compagnie des Folies” pour le spectacle Les Folies amoureuses, présenté au Vingtième Théâtre (20e) du 5 septembre au 26 octobre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 639]

Subvention à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 518]

Subvention à l’Association “Les Amis de la Commune de Paris 1871” (13e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 110]

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité du groupe scolaire 109-111, avenue Parmentier (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 283]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts “PALULOS”, AQS et Performance Energie à contracter par la “SAGECO” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 53 logements sociaux situés 4-6-8, rue des Roses (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 292-2°]