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2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009


2009, DF 84 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris du budget primitif de la Ville de Paris pour 2010. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de logement - bilan 2008 - perspectives 2009-2010. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés ou issus de l'immigration 2009-2010. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de la politique de la ville en 2009 et les perspectives 2010. - Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière d'insertion et de lutte contre l'exclusion. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et d'efficacité énergétique - Plan climat 2010. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Annexe 1 : Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts. Annexe 2 : Investissement localisé. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux coûts de gestion pratiqués par l'Etat en matière de fiscalité locale. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la lutte contre les conduites addictives chez les jeunes. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'étude sur la mise en œuvre de la redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la politique d'investissement de la Municipalité parisienne. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la production de logements sociaux à haute performance énergétique. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au lancement d'un emprunt public par la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'orientation générale de la Municipalité en matière d'emploi des agents de la Ville et du Département. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement de la division 16 du STP par redéploiement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'affectation par redéploiement de 40 agents supplémentaires à la division de propreté du 15e arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la communication du montant des 10 plus importantes rémunérations pour la Ville et du Département de Paris depuis 2001. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la demande d'audit dans un souci de transparence. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'étude sur l'opportunité du maintien ou du remplacement des postes à l'occasion des départs à la retraite. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'un bleu budgétaire "attractivité économique de Paris" et création d'une ligne budgétaire correspondante dans le budget développement économique. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au transfert des investissements et des dépenses affectés au projet Autolib', à l'équipement du parc de la Ville en véhicule électrique et à la création d'un fond d'aide à l'achat de véhicules électriques. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation systématique de la thermographie de la Ville et mise aux normes HQE des bâtiments municipaux repérés par cette étude. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009


2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009


Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009


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