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Decembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif à la situation de l’Observatoire de la vie locale de la goutte d’Or, dans le 18e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DF-DRH 87 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la réévaluation du nombre de créations de postes dans le secteur de la Petite enfance. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au dialogue social au sein de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au transport scolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialise, radical de gauche et apparentés relatif à la Porte d'Orléans et au chantier de prolongement de ligne 4 du métro. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DRH 59 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'ASPP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.929.000 euros. 2009, DRH 60 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.291.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 479 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Rosa Luxemburg, 21, rue Feutrier (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 223 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLUS, 4 logements PLS et un commerce, 98 rue des Pyrénées (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 59 - Réalisation par FREHA d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I dans un immeuble en copropriété 66 rue de Saussure (17e). 2009, DLH 287 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I et 11 logements PLUS, 77 avenue de Villiers (17e). 2009, DLH 289 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction neuve comportant d'une part, 12 logements PLA-I, 38 logements PLUS, 12 logements PLS (lot A), et d'autre part, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, 7 logements PLUS et 13 logements PLS (lot B), situé ZAC Cardinet-Chalabre - Ilot 2.1 (17e). 2009, DLH 314 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 6 logements PLS, 22 rue Nollet (17e). 2009, DLH 335 - Réalisation par Antin Résidences d'un programme de construction neuve de 11 logements PLUS, 7 logements PLS ainsi que d'une résidence sociale pour jeunes comportant 40 logements PLA-I, 120-124 rue Cardinet (17e). 2009, DLH 383 - Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 57 avenue de Saint-Ouen (17e). 2009, DLH 418 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisiton-réhabilitation comportant 2 logements PLUS, 8 passage du Petit Cerf (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’insécurité au Nord du 9e arrondissement de Paris, et notamment sur le secteur de Pigalle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Auditions des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, SG 215 - Proposition aux opérateurs d'une convention sur le déploiement mutualisé de la fibre dans les immeubles parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à l'implantation d'une ligne de minibus électriques dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'installation d'une stèle en la mémoire des petits enfants juifs du 16e arrondissement, déportés pendant la guerre. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la propreté dans le 8e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'espaces de stationnement en épi à Paris pour les véhicules de moins de 3 mètres. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DEVE 174 - DF 32 - Budget annexe du budget primitif du fossoyage pour 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009