Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2009

> Conseil municipal (116)

> Conseil général (29)

Débat

Résultats de votre recherche

2009, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'expérimentation d'un "disque vert" à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche et apparentés relatif à la présence de tresseurs aux abords du funiculaire de Montmartre et de la place Charles-Dullin. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 224 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 39 rue Castagnary (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Auditions des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DF 111 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l’aide aux dossiers de travailleurs sans papiers. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 255 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, situé 6 rue Chambiges (8e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DASCO 164 - Subvention à l'association "Mouvement français pour le planning familial" (2e). - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 370 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 51 logements sociaux (11 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 12 logements PLS) et 2 locaux d'activités dans 17 immeubles en copropriété du 20e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DDATC 101 - Charte Parisienne de la Participation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche et apparentés relatif à la création d'un groupe de concertation et de suivi concernant l’implantation et d'aménagement de la Cité judiciaire et de la Direction régionale de la police judiciaire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au maintien du rôle des administrateurs bénévoles dans l'attribution des aides exceptionnelles par les commissions permanentes d'arrondissement. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réforme de l'attribution des allocations exceptionnelles du C.A.S.-V.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti du Gauche relatif à la mise en œuvre de la R.G.P.P. dans les musées nationaux. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti du Gauche relatif à la situation du Centre Georges Pompidou. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au devenir de la bibliothèque Vaugirard. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009