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Decembre 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Laurence DOUVIN et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de l'avenue des Champs-Elysées pour les fêtes de fin d'année. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DF 85 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 286 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction neuve comportant 36 logements PLA-I, 17 logements PLUS-CD, 78 logements PLUS et 45 logements PLS, 78-82 rue d'Auteuil (16e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'installation d'une école provisoire permettant d'engager la restructuration de l'école maternelle de la rue Erlanger. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement d'une bibliothèque. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'état d'avancement du projet de création d'un district de football parisien. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, SG 212 - Tarifs de mise à disposition des salons de réception de l'Hôtel de Ville. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise à disposition des salons de réception de l'Hôtel de Ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DDEE 303 - Subvention à l'Association des commerçants Vaugirard Convention. Montant : 16.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au délai d'attribution des logements sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DDEE 253 - DFPE 390 - Déclassement de la halle Secrétan située 33 avenue Secrétan (19e), attribution d'une concession de travaux pour la réhabilitation et signature d'un bail emphytéotique administratif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 218 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 75-77, rue du Château des Rentiers (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Annexe n° 2 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 53 bis, rue de la Voûte. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au devenir de la salle Marius Magnin située 103, rue Raymond-Losserand. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DVD 108 - Signature avec la société Vinci Park CGST de la convention de concession pour la modernisation du parc de stationnement Concorde (8e), la construction du parc de stationnement Frémicourt (15e) et l'exploitation des deux ouvrages pour une durée de 20 ans. 2009, DVD 229 - Signature avec la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte de Versailles" (15e) pour une durée de 12 ans. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009