DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, au nom de la majorité du 11e arrondissement, relatif au maintien des emplois dans la Poste Paris Goncourt / Saint-Maur. Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif au maintien des emplois à la Poste Paris Goncourt / Saint-Maur. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DPE 106 - DF 29 - Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif pour 2010. 2009 DPE 109 - DF 106 - Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2010. 2009 DPE 110 - DF 107 - Budget annexe de l'assainissement - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Comité de concertation de l’aménagement de la Porte d'Auteuil. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 141 - Location par bail emphytéotique au profit de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) du terrain communal situé 105 rue Raymond Losserand (14e). 2009, DLH 395 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation comportant 210 logements sociaux, 6 rue Larrey (5e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien au commerce de proximité : appel à la tolérance dans l'application du règlement des étalages et terrasses. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la refonte du règlement des étalages et terrasses. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 268 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Madeleine Levy, Esther Nordmann et l'Abbé Henri Menardais, 390, rue Saint-Honoré (1er). Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mmes Florence BERTHOUT et Seybah DAGOMA. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Commission nationale de Déontologie de la Sécurité (C..N.D.S.). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DVD 272 - DF 95 - Signature de l'avenant n° 6 au traité de concession passé avec EDF/ERDF pour la distribution et la fourniture aux tarifs réglementés de l'électricité à Paris. Signature avec EDF de la convention particulière relative au dispositif d'aide aux familles (Paris Energie Famille). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du parti de Gauche relatif à la continuité du service rendu aux usagers d'ERDF. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du parti de Gauche relatif au dialogue social au sein d'ERDF. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DPE 80 - DF 30 - Budget annexe de l'eau - Budget primitif pour 2010. 2009, DPE 108 - DF 105 - Budget annexe de l'eau Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 283 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS-CD et 2 commerces, 123 boulevard Murat - 1 rue Gudin (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DJS 194 - Signature de l'avenant n° 3 à la convention de partenariat et d'objectifs du 27 juin 2002 entre la Ville de Paris, l'association Paris Saint-Germain Football Club et la SASP Paris Saint-Germain Football pour l'attribution d'une subvention à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l'année 2009. Montant : 1.500.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DALIAT 42 - DF 31 - Service technique des transports automobiles municipaux - Budget primitif pour 2010. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DVD 271 - Communication du bilan annuel d'avancement du projet d'extension du tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la participation de l'Etat au financement du tramway T3. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DF 84 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris du budget primitif de la Ville de Paris pour 2010. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de logement - bilan 2008 - perspectives 2009-2010. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés ou issus de l'immigration 2009-2010. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de la politique de la ville en 2009 et les perspectives 2010. - Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière d'insertion et de lutte contre l'exclusion. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et d'efficacité énergétique - Plan climat 2010. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Annexe 1 : Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts. Annexe 2 : Investissement localisé. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux coûts de gestion pratiqués par l'Etat en matière de fiscalité locale. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la lutte contre les conduites addictives chez les jeunes. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'étude sur la mise en œuvre de la redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la politique d'investissement de la Municipalité parisienne. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la production de logements sociaux à haute performance énergétique. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au lancement d'un emprunt public par la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'orientation générale de la Municipalité en matière d'emploi des agents de la Ville et du Département. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement de la division 16 du STP par redéploiement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'affectation par redéploiement de 40 agents supplémentaires à la division de propreté du 15e arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la communication du montant des 10 plus importantes rémunérations pour la Ville et du Département de Paris depuis 2001. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la demande d'audit dans un souci de transparence. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'étude sur l'opportunité du maintien ou du remplacement des postes à l'occasion des départs à la retraite. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'un bleu budgétaire "attractivité économique de Paris" et création d'une ligne budgétaire correspondante dans le budget développement économique. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au transfert des investissements et des dépenses affectés au projet Autolib', à l'équipement du parc de la Ville en véhicule électrique et à la création d'un fond d'aide à l'achat de véhicules électriques. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation systématique de la thermographie de la Ville et mise aux normes HQE des bâtiments municipaux repérés par cette étude. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la retransmission vidéo des interventions des élus en séance du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 727 - Subvention à la Société historique et archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Montant : 3.500 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression d’une aire d’intervention du commissariat du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la tenue d'Assises de la coopération décentralisée entre les villes françaises et palestiniennes. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009