Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Decembre 2009
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (116)
> Conseil général (29)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
haut
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan des acquisitions-conventionnement.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009
2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au centre bus R.A.T.P. de Lagny, dans le 20e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un espace réservé aux activités culturelles et festives nocturnes.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009
2009, Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009
2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif aux procédures d’échanges d'appartements dans le parc social.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
haut
