Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat – OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLS, situé 58-58 bis, boulevard de Ménilmontant (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 297-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités d’un programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 53 rue Vouillé (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 313-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à réhabilitation à contracter par Sageco en vue du financement d’un programme de réhabilitation et d’amélioration de qualité de service du groupe Sienne et Tivoli situé 5-7 et 8-12, place de Vénétie (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 117-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLAI et 7 logements PLUS à réaliser 6, rue Chambiges (8ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 255-2°]

Signature d’une convention avec l’association Paris Jean Bouin CASG pour l’attribution d’une subvention pour l’année 2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DJS 183]

Subvention de fonctionnement à La Demeure historique (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DAC 723]

Signature d’une convention avec le Centre d’Information et d’Animation du 7e dit “Inter 7” pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 12]

Lutte contre l’habitat insalubre.- Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’ensemble immobilier situé 14, rue du Département (19ème) dans le cadre de la loi “Vivien” .-Instauration du droit de préemption urbain renforcé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DU 110-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 8 logements PLA-I et 16 logements PLUS à réaliser 1-3 et 4-6, rue Jean Moinon (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 211-2°]

Réalisation par “Paris Habitat – OPH” d’un programme de construction neuve comportant 3 logements PLAI et 7 logements PLUS-CD, situé 123 bd Murat - 1 rue Gudin (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 283-1°]

Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2008 de la mission Vital’Quartier 1 confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DDEE 285]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 2 logements PLAI à réaliser 56-58, rue René Boulanger (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 382-2°]

Réalisation par “Paris Habitat – OPH” d’un programme de construction neuve comportant, d’une part, 12 logements PLAI, 38 logements PLUS, 12 logements PLS (lot A), et d’autre part, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 7 logements PLUS et 13 logements PLS (lot B), situé ZAC “Cardinet-Chalabre” Ilot 2.1 (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 289-1°]

Mainlevée de l’inscription de privilège de vendeur, prise lors de la cession à la SEMAVIP des lots 2 et 3 dans la ZAC “Cardinet Chalabre” (17ème) et modificatif de l’échéancier de paiement sur les années 2010 et 2011. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DU 230]

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l’immeuble communal situé 39, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 224]

Subvention à la Société des amis de Georges Clemenceau (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DAC 729]

Approbation du contrat de transaction visant à payer à la société La Netscouade les prestations qu’elle a réalisées dans le cadre du marché N° 2008-14-023 relatif à la charte graphique des sites Web des Mairies d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DDATC 197]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition- réhabilitation comportant 51 logements sociaux (11 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 12 logements PLS) et 2 locaux d’activités dans 17 immeubles en copropriété du 20ème arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 370-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLS à réaliser 4 avenue de la Soeur Rosalie (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 265-3°]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS CD, 3 logements PLAI et 2 locaux d’activités situés au 53, boulevard Rochechouart (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 256-1°]