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Decembre 2010

Conseil Municipal

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2010, PP 74 - Modification de la délibération n° 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 modifiée portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet d'ouverture d'hèvementliport dans le secteur de la porte d'Aubervilliers. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à la modification de la réglementation portant sur la sécurité des ascenseurs déposé par le groupe PCF-PG. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'instauration du "tourne à droite" pour les cyclistes. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DAC 716 - Signature d'une convention avec l'Institut Mèvementmoires de l'Edition Contemporaine (14280 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Dèvementpart à la retraite d'un agent de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif aux fermetures successives du gymnase Burgard (15e) déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DEVE 127 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la S.C.I. CNIT développement en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classèvementes pour la Protection de l'Environnement, des installations de réfrigération et de combustion situées tour Phare place Carpeaux à Puteaux (92). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la reconsidération de ce projet de tours de bureaux. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Paul et Augustine Fiket" à une future voie du 13e déposé par le groupe P.S.R.G.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DLH 285 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 30 logements PLAI, 72 avenue Félix Faure (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à un hommage à Michel Guy en donnant son nom à une voie publique déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DEVE 95 - DF 26 - Budget annexe du fossoyage Budget primitif pour 2011. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'harmonisation du dispositif d'accession à la propriété avec la PTZ+ déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à l'aménagement de l'îlot Brèvementguet et à la permanence d'une activité postale sur ce site déposé par le groupe P.S.R.G.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DEVE 113 - Information sur le projet d'aménagement du jardin sur dalle porte de Vanves (14e) et autorisation de déposer une déclaration préalable. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DAC 396 - Signature d'une convention avec l'Association paroissiale de l'Eglise èvementvangèvementlique luthèvementrienne de l'Ascension (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.500 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DPE 102 - Signature d'une convention avec l'association L'Interloque pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une ressourcerie Paris Centre. Montant : 98.300 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Interventions des orateurs (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, PP 70 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2011 (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010