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Decembre 2010

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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture du Cours Saint Louis (9e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DASES 603 G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Aurore” (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne. Montant : 171.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DASES 567 G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Français pour la Sécurité Urbaine” (FFSU) pour l’attribution d’une subvention en vue de coordonner et de valoriser les actions visant la prévention de l’engagement des jeunes dans les trafics. Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DASES 141 G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. Montant total : 267.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DDEEES 94 G - DASES 538 G - Signature de conventions relatives à des actions d’insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit “premières heures”, au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l’emploi. Montant total : 600.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par l’Exécutif visant à mettre en place un réseau logement seniors. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DDEEES 126 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Ecole de la 2e Chance de Paris, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 400.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DA 15 G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de boissons et de produits de la chocolaterie et de sucre issus ou non du commerce équitable et de produits alimentaires de petite épicerie, issus ou non de l’agriculture biologique, pour l’ensemble des services de la Ville et du Département. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010 DASES 287 G - Signature d’une convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure. Montant total : 200. 000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DF 30-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Annexe n° 1 - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2011. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DASCO 71 G - Subventions à cinq associations et une société coopérative pour l’implantation de résidences d’artistes au sein de 9 collèges parisiens. Montant total : 45.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DASES 568 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l’attribution d’une participation en vue de la réalisation de l’enquête ESCAPAD-Paris et signature d’une nouvelle convention avec ce même organisme. Montant total : 54.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010

2010, DAC 814 G - Signature avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e) d’une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. Montant 2.000.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2010