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Decembre 2010

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2010, Vœu relatif à la solidarité de la Ville de Paris avec le peuple ivoirien et son président démocratiquement élu déposé par M. MARTINS. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DAJ 31 - Approbation de la licence "Open Data" dans le cadre de la diffusion par la Ville de Paris des données publiques en sa possession. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Discussion budgétaire Ville et Département. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un audit sur les procédures de passation des marchés de l'AGOSPAP. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DILT 29 - DF 25 - Budget primitif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2011. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Annexe n° 5 - Scrutin public relatif au vœu n° 88 concernant le tournoi de Roland Garros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DLH 165 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et un local d'activités situé 34 rue Bichat (10e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DLH 282 - Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 30 logements PLA-I situé 4 rue de Provence (9e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu relatif aux dates de début et de fin des illuminations de Noël déposé par le groupe P.S.R.G.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rachat du 37 bis rue de Montreuil (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation et à la lisibilité du Plan Climat de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DPE 37 - DF 23 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget primitif 2011. 2010, DPE 99 - DF 93 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2011. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Annexe n° 6 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DAC 673 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association Musée du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 67.500 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'augmentation de la subvention. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DDEEES 310 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris pour l'attribution d'une subvention - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Vœu en opposition à la suppression programmée de la HALDE déposé par le groupe PCF/PG. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, Liste des membres présents en Commission.1ère Commission Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

2010, DF-DRH 86 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services de la Ville de Paris pour 2011. Vœu relatif au déploiement des formations au développement durable dans les directions de la Ville déposé par le groupe EELVA. Vœu relatif au plan de déprèvementcarisation des cantinières des caisses des écoles déposé par le groupe EELVA. Vœu en faveur de la politique de déprèvementcarisation des personnels contractuels de la collectivité déposé par le groupe PCF/PG. Vœu relatif à la suppression du poste de "déléguée au design de la Ville de Paris" déposé par le groupe UMPPA. Vœu concernant la mise à disposition d'agents au profit d'une mutuelle déposé par le groupe CI. Vœu concernant la fusion des structures administratives redondantes déposé par le groupe CI. Vœu concernant la limitation du nombre de membres du cabinet du Maire déposé par le groupe CI. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010