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Participations (2.410.840 euros), subventions (35.000 euros) et conventions avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) autorisés sur 5 nouveaux territoires. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 622-1]


Participation et avenant n°1 à convention (145.000 euros) avec l'association les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 593-1]


Subvention et convention (13.000 euros) avec l'association le Marché Solidaire (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 560-1]


Participation et convention (22.867 euros) avec l'association Olga Spitzer relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 93-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DU 10-1]


Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Sécurité Solaire (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 615-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et du Département de Paris en 12 lots séparés Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DA 23-1]


Subvention et convention (20. 000 euros) avec l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux (17e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 618-1]


Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 73-1]


Participation et avenant n°3 à convention (206.000 euros) avec La Chorba (12e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 323-1]


Subvention (189.000 euros) avec convention à Paris Habitat OPH pour le programme de rénovation des commerces de la rue de Crimée GPRU Michelet (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 160-1]


Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SEMAPA et modifications statutaires de la SEMAPA en vue de sa transformation en société publique locale d'aménagement (SPLA) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 29-1]


Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la collectivité. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 19-1]


Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 29-1]


Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 314-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale (ADIL) - Voutique de Gestion (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 136-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 600-1]


1) Participations et conventions (3. 568. 926 euros) avec treize associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. 2) Participation et convention (400. 000 euros) avec la fondation Maison des Champs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 389-1]


Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics pour l'année 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 70-1]


Subvention et convention (250 000 euros) avec L'Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) pour permettre l'extension de l'Institut Henri Poincaré. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 167-1]


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