Participation et convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude (bois de Vincennes (12e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DASES 325-1]
Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Fédération Française Handisport (FFH) (20e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DASES 348-1]
Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Olga Spitzer pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans un site de la politique de la ville.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DASES 426-1]
Subventions (6.500 euros) à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DASES 467-1]
Subvention (2.500 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées " V.P.H" (95100 ARGENTEUIL).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DASES 435-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de Paris (SEMAPA).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[R. 33]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Marne Confluence ».
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[R.34]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble 30-32 quai des Célestins (4e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 7-1]
Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 SGCP 7-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Commissions de surveillance de Groupes hospitaliers de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[R.32]
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 18-1]
Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DAC 759-1]
Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 19-1]
Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre 2012
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 20-1]
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 18-2]
