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Participation et convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude (bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 325-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Fédération Française Handisport (FFH) (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 348-1]


Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Olga Spitzer pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans un site de la politique de la ville. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 426-1]


Subventions (6.500 euros) à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 467-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées " V.P.H" (95100 ARGENTEUIL). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 435-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de Paris (SEMAPA). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [R. 33]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Marne Confluence ». Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [R.34]


Annulation de servitudes dans le secteur d'aménagement Saussure (17e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DU 9-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble 30-32 quai des Célestins (4e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 7-1]


Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 SGCP 7-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Commissions de surveillance de Groupes hospitaliers de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [R.32]


Déclaration préventive d'éventuels conflits d'intérêts des conseiller-e-s de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 SGCP 8-1]


en réponse au voeu n°7 : concernant l'activité de biologie médicale. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [V G51]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 18-1]


relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [V G52]


Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 759-1]


relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [V G50]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif du département de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 19-1]


Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre 2012 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 20-1]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 18-2]


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