Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2011

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

16 - 2011, DF 58-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

97 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au développement de la colocation dans les logements locatifs non conventionnés des bailleurs de la Ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

110 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Anna Politkovskaïa. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

65 - 2011, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et “Europe Écologie - Les Verts et apparentés” relatif au rétablissement de la continuité piétonne sur la berge Rive Droite du Port de la Râpée au Port de Bercy aval. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

14 - 2011, DF 58 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la ville de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, du budget primitif de la ville de Paris pour 2012. Communication sur l’effort des collectivités parisiennes en matière de logement - bilan 2010 - perspectives 2011-2012. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration des parisiens immigrés ou issus de l’immigration 2011-2012. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2011 et les perspectives 2012. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière d’insertion et de lutte contre l’exclusion - bilan 2001-2011 - perspectives 2012. Communication sur l’engagement de la collectivité parisienne en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et d’efficacité énergétique - Bleu climat 2012. - Rapport et document budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts Investissements localisés. - Rapport sur les contrats d’objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création de nouveaux couloirs de bus à certaines entrées de Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture des locaux situés dans le 11e d’un accueil de proximité destiné aux personnes sans domicile fixe. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la négociation d’un nouvel avenant à la convention entre la Ville et l’Etablissement public foncier Ile-de-France. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’allocation Paris logement familles monoparentales. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à la communication du PIPP consacré aux investissements réalisés au profit de la recherche, de l’innovation et de l’enseignement supérieur. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’expérimentation d’un ramassage scolaire à pied, dit “Pédibus”. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à la présentation exhaustive par les adjoints au Maire du budget pour leur délégation. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif aux contrats d’objectifs et de performance à la DAC. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux prêts Paris Logement 0% et prêt Parcours résidentiel. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la multiplicité des observatoires municipaux. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’élaboration d’un rapport de synthèse relatif aux subventions aux associations. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la diminution des dépenses de fonctionnement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

58 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux visites organisées au cimetière du Père-Lachaise. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

20 - 2011, DF-DRH 59 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au maintien d’un ASEM référent par classe. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’augmentation des rémunérations des fonctionnaires de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’emploi à la Ville de Paris. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’audit sur le glissement des emplois Ville et Département vers les DSP. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’audit sur le nombre de contractuels et conditions de recrutement de 2000 à 2011 au sein des directions de la collectivité parisienne. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la politique de déprécarisation des personnels contractuels de la collectivité. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’application de la décision de la CADA de transmettre les plus hautes rémunérations de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

64 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la diversification des usages du Port de Bercy Aval. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

121 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

6 - 2011, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Audition des orateurs (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

42 - 2011, DVD 211 - Signature avec le Syndicat Mixte Autolib’ d’une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d’investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

32 - 2011, Vœu déposé par les groupes E.E.L.V.A. et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien aux chaînes associatives de la TNT. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

94 - 2011, DLH 246 - Réalisation par la SGIM d’un programme de résidence sociale de type pension de famille de 27 logements PLA-I, 57-59 rue de Javel (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

96 - 2011, DLH 306 - Transformation par la SA d’HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d’Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la pose d’une plaque à la mémoire de Xavier Grall (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes du 16e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

73 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

117 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

107 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la reconstruction de la statue d’Alphonse Baudin. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconstruction de la statue du député Alphonse Baudin. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011