Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 134-2]
en réponse au voeu n°113 : relatif au transfert des cendres du Général Bigeard aux Invalides.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[V M356]
relatif à la refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville aux caisses des écoles.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[V M335]
Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 SG 209-1]
Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 SG 195-1]
Cession à l'Association Charitable d'Education et d'Assistance Sainte Clotilde des droits du bailleur relatifs à l'immeuble 44 rue Emeriau dans le secteur Beaugrenelle (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DU 203-1]
Attribution de la dénomination place Geneviève de Gaulle Anthonioz à une place de Paris (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DU 271-1]
Acquisition auprès de Réseau Ferré de France, dans le cadre du projet de tramway T3, d'un terrain situé boulevard Poniatowski (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DU 273-1]
