Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 59-1]
Communication relative au budget primitif 2012 du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 CAS 6-1]
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 58-3]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 333-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble 10 rue Laplace (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 327-1]
Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif de la ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 60-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 76 rue Julien Lacroix (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 6-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, du terrain communal 24 rue Tholozé (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 76-1]
relatif à la défense de la laïcité et de la création artistique sous la menace du fanatisme religieux.
Déliberation /
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DECEMBRE 2011
[V M349]
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 58-2]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 309-1]
Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 58-1]
Participation financière de la Ville de Paris à la mise en place de 8 logements U.L.S (Unités de Logements Spécialisés) dans un programme d'I.C.F La Sablière situé ZAC Clichy Batignolles lot 1.1 (17e).
Déliberation /
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DECEMBRE 2011
[2011 DLH 253-1]
Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété de l'ensemble immobilier, Tour Mantoue 1-17 place de Vénitie, 4-26 avenue de Choisy, 96-104, Boulevard Masséna, 1-31 villa d'Este (13e).
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DU 260-1]
Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e).
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DECEMBRE 2011
[2011 DLH 349-2]
Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 202-5]
