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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 154-4]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 349-1]


en réponse au voeu n°80 : relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M338]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 349-6]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 349-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 349-5]


Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 202-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 154-5]


Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 202-1]


Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 202-4]


Budget primitif du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DILT 32-1]


Réalisation par la RIVP de 2 programmes de construction comportant 28 logements PLA-I, 72 logements PLUS, 43 logements PLS, une résidence sociale de 49 logements PLA-I et un foyer d'hébergement pour personnes autistes de 12 logements PLUS, lot C et lot E de la ZAC Boucicaut (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 202-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 349-4]


Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 27 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS, un EHPAD de 101 logements PLUS et une résidence sociale de 25 logements PLAI, 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 349-7]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 154-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 154-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLUS, 40 logements PLUS CD, 28 logements PLAI et 15 logements PLS ainsi qu'un habitat groupé de 22 logements PLUS, 63 boulevard de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 154-2]


Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 30 logements PLS 46-48, rue d'Aubervilliers (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 166-3]


Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de transformation par la SA d'HLM AFTAM Habitat du foyer de travailleurs migrants 15, rue David d'Angers (19e) en une résidence sociale de 86 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 52-2]


Réalisation par Gambetta Locatif d'un programme de construction neuve comprenant une résidence étudiante de 167 logements PLS et une résidence de loisir à vocation sociale de 251 logements, ZAC Joseph Bédier (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 114-4]


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