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Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 241-3]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 4 logements PLS 14, rue des Mignottes-14bis, rue de la Mouzaia (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 255-3]


Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 64 logements, 41 rue Ordener (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 197-2]


Réalisation par France Habitation d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 80 logements, 19-23 rue de l'Eglise (15e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 217-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 5 logements PLUS 9, rue du Béarn (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 257-3]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS 275, rue de Belleville (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 249-2]


Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 241-2]


Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 64 logements, 41 rue Ordener (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 197-1]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS 275, rue de Belleville (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 249-1]


Réalisation par ICF " La Sablière " d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 90 logements ILN, 22 avenue de la Porte d'Asnières (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 219-1]


Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 241-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 5 logements PLUS 9, rue du Béarn (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 257-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'un Foyer de Jeunes Travailleurs comportant 93 logements PLA-I, 21-25 rue de l'Ourcq (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 272-1]


Réalisation par EMMAÜS Habitat d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements, 5 rue des Pruniers (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 278-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 26 logements PLA-I, 11 rue Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 259-1]


en réponse au voeu n°44 : relatif à l'opposition au travail le dimanche. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M323]


en réponse au voeu n°43 : relatif au soutien aux chaines de télévisions associatives locales diffusées sur la TNT. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M322]


Réalisation par EMMAÜS Habitat d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements, 5 rue des Pruniers (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 278-2]


relatif à l'ouverture de locaux dans le 11e d'un accueil de proximité destiné aux personnes dans domicile fixe. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M317]


Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 41 logements PLUS, 40A rue de Ménilmontant - 9 rue Delaître (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 258-1]


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