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relatif à l'indemnisation des commerçants de la rue d'Alésia. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M324]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 26 logements PLA-I, 11 rue Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 259-2]


relatif à la création de nouveaux couloirs de bus à certaines entrées de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M316]


Réalisation par la SGIM d'un programme comprenant la réhabilitation et la surélévation de l'ensemble immobilier 23 rue de Tlemcen et 71 rue des Amandiers (20e), comportant 147 logements PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 265-2]


Réalisation par la SGIM d'un programme comprenant la réhabilitation et la surélévation de l'ensemble immobilier 23 rue de Tlemcen et 71 rue des Amandiers (20e), comportant 147 logements PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 265-1]


relatif à la Charte Parisienne de Téléphonie Mobile. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M357]


Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 41 logements PLUS, 40A rue de Ménilmontant - 9 rue Delaître (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 258-3]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I, 7-9, rue Waldeck Rousseau (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 260-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création de 2 logements PLA-I, 20/26 rue de Cronstadt (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 269-2]


relatif à l'élaboration d'un rapport de synthèse concernant les subventions aux associations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M320]


Création par la SGIM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 264-1]


Création par la SGIM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 264-2]


relatif à la convention entre la Ville et l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M318]


relatif aux contrats d'objectifs et de performance. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M319]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I, 7-9, rue Waldeck Rousseau (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 260-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 11-13, rue Gandon (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 277-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création de 2 logements PLA-I, 20/26 rue de Cronstadt (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 269-1]


en réponse au vœu n°37 : relatif à la situation des Agents Spécialisés des Ecoles Maternelles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M321]


Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 41 logements PLUS, 40A rue de Ménilmontant - 9 rue Delaître (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 258-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'un Foyer de Jeunes Travailleurs comportant 93 logements PLA-I, 21-25 rue de l'Ourcq (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 272-2]


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