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Réalisation par Toit et Joie d'un programme de création d'un centre d'hébergement comportant 50 places, 12-14 passage Raguinot (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 285-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Boulay (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 288-1]


Réalisation par Toit et Joie d'un programme de création d'un centre d'hébergement comportant 50 places, 12-14 passage Raguinot (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 285-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 15 rue Louis Morard (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 295-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 36 logements PLS, 67/97 rue de la Glacière, 2 rue Vergniaud (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 292-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 29 logements PLUS et 36 logements PLS, 67/97 rue de la Glacière, 2 rue Vergniaud (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 292-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 15 rue Louis Morard (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 295-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 15 rue Louis Morard (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 295-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Boulay (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 288-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Boulay (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 288-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation de la tour Bois le Prêtre, 5-9 boulevard du Bois le Prêtre (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 300-1]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 303-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLUS et 24 logements PLS et d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 88 logements familiaux, 1 à 9 rue Emile Borel et 2 boulevard Bois le Prêtre (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 297-1]


Budget spécial de la préfecture de police pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 PP 88-1]


Modification de la délibération n° 2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 PP 85-2]


Modification de la délibération n° 2008 PP 6-1° du 4 février 2008 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de maîtrise de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 PP 84-2]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 13 logements PLS 99, rue de l'Ourcq (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 302-2]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 303-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 298-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 298-2]


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