Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention et convention avec FAIRE - Association de Formation et Aide à la Réinsertion - Montant : 30.000 euros Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 27-1]


Subvention (1.525 euros) à l'association Réseau Environnement Santé (RES) pour ses missions d'information et de sensibilisation du public aux enjeux santé et environnement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 173-1]


Approbation du contrat de crédit bail, du principe de cession des droits, d'une convention tripartite, de l'avenant n°2 au BEA pour la piscine Molitor (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DJS 429-1]


Subvention (18.000 euros) à l'Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 769-1]


Subvention (255.800 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Comité d'Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d'Action Sociale et de Reconstruction (20e) pour la halte-garderie Suzanne et David Levy (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 89-1]


Subvention (158.840 euros) avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Ménahem pour la crèche collective Léa Frankforter (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 83-1]


Subvention (857.266 euros) et convention avec l' Association des Cités du Secours Catholique pour la restructuration et l'extension de sa crèche située dans la Cité Le Village , 72, rue Orfila (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 347-1]


Subvention Fonds du Maire (16.000 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 214-1]


Subvention (56.816 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 157-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association village Saint-Paul - Le Marais pour les illuminations de fin d'année 2011 (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 344-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association SKITe (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 665-1]


Subvention Fonds du Maire (10.130 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 228-1]


Subvention (120.593 euros), avenant n° 1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour son jardin d'enfants (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 160-1]


Subvention (70.260 euros) et avenant n°2 avec l'association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 186-1]


Subvention Fonds du Maire (10.130 euros) à l'association Salle Saint Bruno (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 227-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Les Atomes Crochus (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 540-1]


Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements des Conseiller-e-s de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 SGCP 10-1]


Convention avec la Fondation Paris Saint-Germain en vue de l'attribution d'une subvention (150.000 euros) pour la saison 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DJS 295-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association L'Alternative Kouabo (33300 Bordeaux). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 432-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Kachashi (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 810-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <