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Subvention (254.627 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 81-1]


Acquisition en état futur d'achèvement auprès de la Société HLM BATIGERE d'un équipement de petite enfance multi-accueil de 30 places dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 253-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 22 et 29 novembre 2011. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAJ 32-1]


Convention pour l'occupation du Théâtre du Rond-Point, 2bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e) avec la SARL Théâtre du Rond-Point. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 783-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Centre d'action sociale Notre-Dame des anges (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 215-1]


Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 339-1]


Communication du rapport Développement Durable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 SG 214-1]


Approbation du lancement d'un appel d'offre pour réaliser des audits permettant d'attribuer le label de qualité "QualiPARIS" Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 202-1]


Signature d'une convention de partenariat entre l'association les Restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 388-1]


Subvention (3.400 euros) à l'association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d'année 2010 (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 347-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association L'étoile du nord (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 813-1]


Subvention (32.691 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 156-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Art Initiative Recherche Echange ( Charenton le Pont ,94). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 836-1]


Approbation d'un accord coexistence entre les marques Velib' et Autolib' d'une part et T'lib d'autre part. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAJ 34-1]


Subvention (3.300 euros) et convention avec l'association La Guinguette Pirate dite Petit Bain visant à valoriser le lien social et favoriser la biodiversité dans des quartiers du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 176-1]


Subvention ( 3.033 euros) et convention avec l'association Espoir 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 34-1]


Subvention (176.471 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs à l'association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 192-1]


Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 758-1]


Avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris. Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 6-12, rue Jean Calvin (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 250-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Institut de Théologie Orthodoxe (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 270-1]


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