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Marché de fourniture de services de télécommunication Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DSTI 29-1]


Acceptation du legs particulier consenti par Monsieur Thierry BIGNAND à la Ville de Paris, au bénéfice du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 226-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 213-1]


Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 291-3]


Approbation du principe, des modalités de passation et signature de deux marchés à bons de commande pour des prestations de contrôles périodiques d'installations de génie climatique dans les équipements relevant du budget municipal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPA 82-1]


Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 134-4]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 348-1]


en réponse au voeu n°56 : relatif à l'équipement sonore des traversées piétonnes des plates-formes du tramway. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M327]


Sollicitation des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour la réalisation d'une étude des milieux naturels et de la biodiversité de la Seine et de ses Berges à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 SG 212-1]


Modifications de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 90-1]


Signature avec la Préfecture de Police de Paris d'une convention d'occupation du domaine public par la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris au Bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 114-1]


Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 15 logements, 55 rue de la Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 227-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché (article 30 du CMP) visant à renforcer le sentiment d'appartenance des agents de la direction des espaces verts et de l'environnement via une formation des encadrants dans le cadre d'un projet collectif d'amélioration (PCA). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 93-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 168-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris dans la spécialité espaces verts. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 88-1]


Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 291-2]


Indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 100-1]


Indemnisation amiable de tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 171-1]


Contrat de transaction avec la Société UTC Fire & Security Services (ancien marché COFISEC). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 105-1]


Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 281-1]


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