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Decembre 2011
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Marché négocié relatif à la maintenance curative, évolutive et support technique du progiciel GTS de gestion des billeteries de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DSTI 39-1]


Lancement et signature d'un marché sur appel d'offre ouvert à bons de commande en vue de la location-maintenance de robots de nettoyagede nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DJS 411-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 342-1]


Signature d'un contrat de transaction avec la société Bensidoun suite à la fermeture du marché couvert Ternes (17 e) en raison des travaux réalisés par la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 264-1]


Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements, 6 rue de la Présentation (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 232-1]


Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 291-1]


Modification de la délibération relative au statut particulier et à l'échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 83-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris dans la spécialité fossoyage. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 87-1]


Renouvellement de sept armoires rotatives destinées à la conservation et à l'exploitation des registres d'état civil (13e et 14e) et lancement d'un appel d'offre ouvert en deux lots. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 205-1]


Signature d'un contrat de transaction en vue de l'indemnisation d'un commerçant de la halle Secrétan (19e) suite à la fermeture du marché. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 337-1]


relatif à une prise en compte de l'aménagement du carrefour des Cascades dans le plan "Paris respire". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M326]


Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 178-1]


Modification à partir du 1er janvier 2012 desdroits de navigation des bateaux de plaisance sur le réseau fluvial de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 189-1]


Signature avec l'association La Caserne Ephémère d'une convention d'occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, Canal St Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 113-1]


relatif au stationnement des véhicules de location et autres commerces utilisant la voie publique comme lieu de garage Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M325]


Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements, 6 rue de la Présentation (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 232-2]


Indemnisation amiable de l'Assurance du Crédit Mutuel- Iard, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 4.570,38 euros. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 136-1]


Fixation du règlement des concours pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 84-1]


Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 134-1]


relatif au remplacement des enseignants absents dans les écoles Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [V M336]


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