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Subventions (6.000 euros) aux associations Mi-fugue mi-raison (93100 Montreuil) et La Fabrica'son (92240 Malakoff) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 812-1]


Signature d'actes entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d'équipements publics au 67, rue de Lagny / 18-20, rue des Pyrénées (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 60-1]


Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPVI 269-1]


Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Le moulin (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 230-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Le Nom du Titre (81300 Graulhet). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 839-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de contenants horticoles pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 102-1]


Autorisation à déposer la demande du permis de construire et de la demande du permis de démolir en vue de la modification des façades pour la mise en accessibilité du musée Galliera 10 avenue Pierre 1er de Serbie (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPA 80-2]


Subvention (222.842 euros) , avenant et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour sa crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 161-1]


Subvention exceptionnelle (10 000 euros) à l'association Française pour le développement et la promotion de l'Avenue Verte London Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 192-1]


Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes du 16e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 94-1]


Fixation des tarifs des consommations de la buvette du conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 SGCP 13-1]


Subvention (118.826 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 43-1]


Signature avec la société DELEK France d'un avenant n°1 au contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de deux stations-service à Paris (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 196-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5. 6. 7 (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 216-1]


Conventions de mécénat avec la Fédération Nationale de la Ligne Maginot et avec Kermel (jointes en annexe) pour l'édition d'un livre relatif à l'histoire du Régiment des Sapeurs Pompiers de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DICOM 34-1]


Contrat d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'occupation du restaurant Laurent ,41 avenue Gabriel (8e) . Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DF 80-1]


Subvention (100.434 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la halte garderie (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 159-1]


Dons de visiteurs en faveur des musées municipaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 725-1]


Contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Société Besombes et Mallet Sef relatif à un préjudice consécutif aux travaux d'extension du Théâtre du Châtelet sur l'Hôtel du Palais (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 791-1]


Subvention (64.899 euros) et avenant n°2 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 152-1]


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