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Decembre 2011

Conseil Municipal

Débat

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111 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Wangari Maathai. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

59 - 2011, DVD 113 - Signature avec l’association La Caserne Ephémère d’une convention d’occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, canal Saint-Martin (10e). 2011, DVD 114 - Signature avec la Préfecture de police d’une convention d’occupation du domaine public par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris au bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’avenir de la caserne Château-Landon et du Point Éphémère. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

8 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement des contrats locaux de sécurité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

15 - 2011, DF 58-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

62 - 2011, DU 262 - Cession à la SEMPARISEINE d’une parcelle de terrain nécessaire à l’aménagement de la Z.A.C. Boucicaut (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de la phase 2 de la Z.A.C. Boucicaut. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

116 - 2011, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Jacques et Mireille Renouvin à une voie parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

50 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux aux policiers exerçant dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

61 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

83 - 2011, DASCO 137 - Refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs de qualité assignés aux Caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville aux caisses des écoles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

118 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

88 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d’accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

124 - 2011, Annexe n° 4 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

31 - 2011, SG 211 - Communication du Maire sur les actions menées par les bailleurs sociaux parisiens pour garantir la mise aux normes et la maintenance de leur parc d’ascenseurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

18 - 2011, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

5 - 2011, Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

72 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Lionel Assouad à une voie du 14e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

67 - 2011, Vœu déposé par M. Pascal CHERKI relatif aux nouveaux permis de démolir demandés par la Soférim (14e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011