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Decembre 2011
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1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011


14 - 2011, DF 58 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la ville de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, du budget primitif de la ville de Paris pour 2012. Communication sur l’effort des collectivités parisiennes en matière de logement - bilan 2010 - perspectives 2011-2012. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration des parisiens immigrés ou issus de l’immigration 2011-2012. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2011 et les perspectives 2012. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière d’insertion et de lutte contre l’exclusion - bilan 2001-2011 - perspectives 2012. Communication sur l’engagement de la collectivité parisienne en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et d’efficacité énergétique - Bleu climat 2012. - Rapport et document budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts Investissements localisés. - Rapport sur les contrats d’objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création de nouveaux couloirs de bus à certaines entrées de Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture des locaux situés dans le 11e d’un accueil de proximité destiné aux personnes sans domicile fixe. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la négociation d’un nouvel avenant à la convention entre la Ville et l’Etablissement public foncier Ile-de-France. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’allocation Paris logement familles monoparentales. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à la communication du PIPP consacré aux investissements réalisés au profit de la recherche, de l’innovation et de l’enseignement supérieur. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’expérimentation d’un ramassage scolaire à pied, dit “Pédibus”. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à la présentation exhaustive par les adjoints au Maire du budget pour leur délégation. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif aux contrats d’objectifs et de performance à la DAC. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux prêts Paris Logement 0% et prêt Parcours résidentiel. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la multiplicité des observatoires municipaux. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’élaboration d’un rapport de synthèse relatif aux subventions aux associations. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la diminution des dépenses de fonctionnement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011


73 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011


117 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011


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