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Decembre 2011

Conseil Municipal

Débat

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56 - 2011, DEVE 141 - DVD 172 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l’aménagement de l’emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la Z.A.C. “Claude Bernard” (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

13 - 2011, Discussion budgétaire Commune Ville et Département. (Suite). Explications de vote. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’indemnisation des commerçants de la rue d’Alésia. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une prise en compte de l’aménagement du carrefour des Cascades dans le plan “Paris respire”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

95 - 2011, DLH 290 - Transformation par la SA d’HLM Emmaüs Habitat d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation et à l’accessibilité pour les personnes atteintes d’un handicap. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

43 - 2011, DVD 207 - Communication du bilan annuel d’avancement du projet d’extension du Tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement de la contre-allée sud du cours de Vincennes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

24 - 2011, DPE 95 - DF 79 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Gabriel Kaspereit” à l’intersection des rue Victor Massé et Frochot (9e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au travail du dimanche. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

120 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

114 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

84 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au remplacement des enseignants absents dans les écoles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

9 - 2011, Hommage à M. Denis LARENE. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre d’une SEM francilienne pour la gestion et l‘entretien du parc d’ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

3 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

30 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

82 - 2011, DASCO 133 - Lancement d’une procédure de marché public relative à la mise en oeuvre de “classes à Paris” pour les enfants des écoles publiques élémentaires parisiennes, en application de l’article 30 du Code des marchés publics. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

103 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

109 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au “Mur de la Paix”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011