Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2011

> Conseil municipal (125)

> Conseil général (33)

Débat

Résultats de votre recherche

104 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

33 - 2011, DDEEES 339 - Désignation de l’opérateur et autorisation de procéder à la signature d’un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

93 - 2011, DLH 134 - Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

53 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

28 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

23 - 2011, DPE 94 - DF 78 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Marie Dedieu à une voie ou un espace public. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

41 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au financement en fonds propres des P.M.E. à potentiel de croissance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

66 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du parti de gauche relatif au lancement d’une nouvelle modification du PLU. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

21 - 2011, DILT 32 - DF 17 - Budget primitif du service technique des transports automobiles municipaux pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

40 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au projet d’aménagement de l’îlot Poliveau. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

17 - 2011, DF 58-3° - Autorisation de relèvement des tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

48 - 2011, DEVE 174 - Autorisation à la société OPALE DEFENSE d’exploiter des installations de combustion, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, sur le futur site de Balard du Ministère de la Défense (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

90 - 2011, DFPE 388 - Signature d’une convention de partenariat entre l’association “les Restaurants du Cœur”, la Sodexo et la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

54 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

122 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

91 - 2011, DJS 349 - Subvention et avenant à convention (1.250.000 euros) avec la SASP Paris Saint-Germain Football (16e) pour 2011. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

19 - 2011, DF 61 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

60 - 2011, DEVE 126 - DPVI 393 - Subvention (5.000 euros) à l’association “La Fayette Accueil” pour ses actions d’insertion sociale par l’activité de jardinage dans deux jardins des 12e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

86 - 2011, DJS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’adhésion à la Charte “bien manger à la cantine”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011