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Decembre 2011

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Débat

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77 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du Conseil pour les droits et devoirs des familles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

45 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à l’amélioration de la desserte du bois de Boulogne par les transports en commun. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

87 - 2011, DFPE 81 - Subvention (254.627 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e). 2011, DFPE 82 - Subvention (274.083 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association Gan Ménahem pour le jardin d’enfants Sinaï (18e). 2011, DFPE 83 - Subvention (158.840 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem pour la crèche collective Léa Frankforter (18e). 2011, DFPE 84 - Subvention (198.013 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Heikal Ménahem (20e). 2011, DFPE 89 - Subvention (255.800 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Comité d’Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d’Action Sociale et de Reconstruction (20e) pour la halte-garderie Suzanne et David Levy (20e). 2011, DFPE 94 - Subvention (125.386 euros) et avenant n° 2 avec l’association Gan Yossef (20e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 95 - Subvention (401.115 euros) et avenant avec l’association Gan Yossef Crèche et Jardin d”Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). 2011, DFPE 152 - Subvention (64.899 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). 2011, DFPE 153 - Subvention (87.741 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 154 - Subvention (86.673 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Crèche Gan Esther (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 156 - Subvention (32.691 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). 2011, DFPE 157 - Subvention (56.816 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). 2011, DFPE 158 - Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael crèche et jardin d’enfants pour la crèche familiale (19e). 2011, DFPE 159 - Subvention (100.434 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour la halte garderie (19e). 2011, DFPE 160 - Subvention (120.593 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour son jardin d’enfants (19e). 2011, DFPE 161 - Subvention (222.842 euros), avenant et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour sa crèche collective (19e). 2011, DFPE 186 - Subvention (70.260 euros) et avenant n° 2 avec l’association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e). 2011, DFPE 255 - Subvention (128.450 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e). 2011, DFPE 191 - Subvention (100.985 euros) , avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e). 2011, DFPE 192 - Subvention (176.471 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

51 - 2011, SGCP 12 - Déclaration préventive d’éventuels conflits d’intérêts des conseiller-e-s de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la deuxième phase du P.N.R.U. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la deuxième phase du P.N.R.U. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

25 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

11 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

26 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

8 - 2011, DF-DRH 20 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux postes socio-éducatifs dans les lycées professionnels. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Équipe Départementale Logement. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

15 - 2011, DASES 602 G - Subvention et convention (8.300 euros) avec l'association "SAFE" (15e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

31 - 2011, Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

18 - 2011, DASES 408 G - Subvention (10.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention attribuée à l'association "Bagagerie d'Antigel". Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

5 - 2011, DF 18-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

29 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

12 - 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

27 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

10 - 2011, DASES 529 G - DF 28 G - Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011