Subvention (9 000 euros) et convention avec l'association "Club des Villes et Territoires Cyclables"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DVD 170-1]
Subvention et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes - Montant : 3.000 euros
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DPP 23-1]
Subvention (17.500 euros) et convention avec l'association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abordspour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DDEEES 343-1]
Subvention (68.895 euros) et avenant n° 2 avec l'association Enfance pour Tous (Lyon - 69) pour la crèche collective Les Réglisses (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 246-1]
Subvention (1.348.349 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour sa crèche collective (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 189-1]
Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l'association les Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny sur Marne).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 SG 213-1]
Subvention (254.627 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 81-1]
Acquisition en état futur d'achèvement auprès de la Société HLM BATIGERE d'un équipement de petite enfance multi-accueil de 30 places dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DU 253-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 22 et 29 novembre 2011.
Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DAJ 32-1]
Convention pour l'occupation du Théâtre du Rond-Point, 2bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e) avec la SARL Théâtre du Rond-Point.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DAC 783-1]
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Centre d'action sociale Notre-Dame des anges (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DUCT 215-1]
Désignation de l'opérateur et autorisation de procéder à la signature d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DDEEES 339-1]
Approbation du lancement d'un appel d'offre pour réaliser des audits permettant d'attribuer le label de qualité "QualiPARIS"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DUCT 202-1]
Signature d'une convention de partenariat entre l'association les Restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 388-1]
Subvention (3.400 euros) à l'association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d'année 2010 (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DDEEES 347-1]
Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association L'étoile du nord (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DAC 813-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble 30-32 quai des Célestins (4e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[2011 DLH 7-1]
