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Déliberation
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Subvention (32.691 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 156-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Art Initiative Recherche Echange ( Charenton le Pont ,94). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 836-1]


Approbation d'un accord coexistence entre les marques Velib' et Autolib' d'une part et T'lib d'autre part. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAJ 34-1]


Subvention (3.300 euros) et convention avec l'association La Guinguette Pirate dite Petit Bain visant à valoriser le lien social et favoriser la biodiversité dans des quartiers du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 176-1]


Subvention ( 3.033 euros) et convention avec l'association Espoir 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 34-1]


Subvention (176.471 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs à l'association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 192-1]


Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 758-1]


Avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris. Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 6-12, rue Jean Calvin (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 250-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Institut de Théologie Orthodoxe (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 270-1]


Subvention (295 000 euros) à l'école Boulle (12e) pour la création d'un incubateur d'entreprises destiné aux élèves des écoles d'arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 140-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Le marché solidaire (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 189-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association des compétences tunisiennes innovantes de France (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DGRI 21-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de Paris (SEMAPA). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [R. 49]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une école maternelle de 11 classes, 10-12, rue de Torcy et du réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7, rue de Torcy (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [R. 48]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la fourniture de mobiliers spécifiques destinés aux bibliothèques et autres services habilités de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 808-1]


Approbation et signature d'un marché négocié à bons de commande sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la fourniture et la distribution de repas aux élèves de l'Ecole d'horticulture Du Breuil. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 172-1]


Subvention (3.700.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 353-1]


Subvention (3.600 euros) à l'association Danse un pas à deux (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 785-1]


Subvention (125.386 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Yossef (20e) pour sa crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 94-1]


Subvention Fonds du Maire (8.000 euros) à l'association Paris unlimited speed (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 211-1]


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