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Déliberation
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Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes du 16e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 94-1]


Fixation des tarifs des consommations de la buvette du conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 SGCP 13-1]


Subvention (118.826 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 43-1]


Signature avec la société DELEK France d'un avenant n°1 au contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de deux stations-service à Paris (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 196-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5. 6. 7 (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 216-1]


Conventions de mécénat avec la Fédération Nationale de la Ligne Maginot et avec Kermel (jointes en annexe) pour l'édition d'un livre relatif à l'histoire du Régiment des Sapeurs Pompiers de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DICOM 34-1]


Contrat d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'occupation du restaurant Laurent ,41 avenue Gabriel (8e) . Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DF 80-1]


Subvention (100.434 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la halte garderie (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 159-1]


Déclaration préventive d'éventuels conflits d'intérêts des conseiller-e-s de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 SGCP 8-1]


Dons de visiteurs en faveur des musées municipaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 725-1]


Contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Société Besombes et Mallet Sef relatif à un préjudice consécutif aux travaux d'extension du Théâtre du Châtelet sur l'Hôtel du Palais (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 791-1]


Subvention (64.899 euros) et avenant n°2 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 152-1]


Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 225-1]


Subvention Fonds du Maire (6.000 euros) et convention avec l'association Plus loin (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 212-1]


Subventions (2.000 euros) aux associations Clarance (17e) et La Compagnie Théâtrale des Aléas (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 798-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Urbanisme et démocratie (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 219-1]


Subvention (87.741 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 153-1]


Signature d'une convention avec l'Association Parisienne d'Attelage (ASPADA) visant à l'autoriser à pratiquer l'attelage dans le bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 100-1]


Subvention Fonds du Maire (11.287 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 223-1]


Subvention et avenant n °1 à convention (2.337.000 euros) avec le Pavillon de l'Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 233-1]


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